Mentions légales

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Société éditrice du site

Le groupe Libella, société par actions simplifiée, immatriculées au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 419 519 954, dont le siège social est situé au 7, rue des Canettes, 75006 Paris.

Création & développement web

Agence NUDE

Hébergement

OVH – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

 

Conditions d’utilisation

Préambule

Les présentes s’appliquent à toutes les personnes utilisant le site https://www.leseditionsnoirsurblanc.fr.
Est défini comme utilisateur toute personne accédant au site précité.
En consultant le site, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes mentions légales et conditions d’utilisation, les avoir comprises et acceptées.
Le groupe Libella se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour les conditions d’utilisation sans avoir à en avertir les utilisateurs et sans accord préalable.
Les utilisateurs peuvent consulter, à tout instant, les conditions d’utilisation à jour en se rendant sur la page d’accueil du site.

Politique de confidentialité

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Si les utilisateurs en ont émis le souhait, ils peuvent être amenés à recevoir des communications du groupe Libella ou de la part de ses partenaires. Ces communications pourront s’interrompre à tout moment à la demande des utilisateurs en respectant les conditions à cet effet.

Cookies

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Service MarketingLibella
7, rue des Canettes
75006 Paris

L’utilisateur qui en fait la demande devra à cet effet contacter le groupe Libella à l’adresse précitée (par mail ou par courrier) en indiquant ses nom, prénom, adresse et mail.

Propriété intellectuelle

Le contenu du site est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction totale ou partielle du contenu du site est interdite sans le consentement de l’auteur. A titre non exhaustif il est ainsi précisé que les signes distinctifs, marques, logos, graphismes, photographies, animations, vidéos, visuels de couverture et textes ainsi que les extraits sonores reproduits et représentés sur le site sont la propriété intellectuelle du groupe Libella ou de ses partenaires et ne peuvent être reproduits, utilisés ou représentés sans l’autorisation expresse du groupe Libella ou de celle de ses partenaires, sous peine de poursuites judiciaires.
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Liens hypertextes

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Les utilisateurs du site internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable du groupe Libella.
La demande peut être réalisée par email à webmaster@libella.fr.

Responsabilité

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Tout accès au site par les utilisateurs se fera pour un usage privé.
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Attribution de compétence et loi applicable

Les présentes sont soumises au droit français, la langue d’interprétation étant la langue française en cas de contestation sur la signification d’un terme et/ou d’une disposition ci-dessus énoncés.
Tout litige naissant de l’utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des juridictions françaises.

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